Document poncin

Bonjour  a tous,
j'ai une question assez simple à poser à tout les membres du forum ,
qu'avez-vous comme documents qui justifie le fait que vous soyez propriétaire de votre Poncin ?
C'est une question qui peut paraître conne mais pas tant que ça....
Effectivement il y a les versions route qui seront fatalement doté d'une carte grise et les autres?????

Bonjour,
Un historique de photos?

Sa fait maigre sa... non?
C'est qu'au yeux de la lois il faut bien quelque chose...

Bah c'est comme pour des bijoux par exemple.
Ou alors un rapport d'expertise?

Pas évident quand même, car l'expert va peux être demander un document de propriété.

Peut-être que, comme pour la FFVE, une attestation sur l'honneur suffit?

rien pour les VP une carte grise pour le 4x4

Ok je trouve sa étrange de ne pas avoir de document officiel pour un véhicule à moteur, mais bon si on ne peux faire autrement...

Bah comme pour un chariot élévateur ou autre engin BTP non immatriculé j'imagine?

En droit, l'utilisateur régulier d'un bien mobilier est présumé propriétaire.
Il y a risque, si par exemple, tu achètes un bien que tu paies en liquide tout à fait légalement (tu peux prouver l'origine des fonds, tu es sous le seuil des 1500€) mais tu n'as aucune preuve du paiement.
L'ancien propriétaire réclame le bien le lendemain (ou dans un délai ou tu ne peux pas prouver que tu es utilisateur régulier), [grand classique : je lui ai prêté, il ne me l'a pas rendu) tu ne peux pas faire grand chose, sauf redonner le bien.
C'est pas mal de conserver une copie de l'annonce et de régler par chèque ou virement.

demande a Gilles Poncin , peut être il te répondra. il avait du prévoir ca

propylene a écrit:Bonjour,
Un historique de photos?

c'est vrai qu'un bon dossier de resto peut faire preuve de ton travail mais pas forcement de la propreté, peut être faire comme a l’époque un acte de session entre vif a la main comme pour la moby
toi t'as ce problème il a une carte grise , le top
imagine le gars ( je lui ai confier pour la resto il y a 2 ans et il veut plus me le rendre )

c'est une situation très connue pour les œuvres d'art (qui n'ont pas de carte grise). Le bon vieux Rembrandt qui traîne dans la famille depuis des générations : A qui appartient-Il ?

Ouais, pas évident tout ça!

essais de poser la question sur le groupe Facebook , au cas ou

C'est quand même bien galère....
Bon depuis le début de l'aventure (car c'est vraiment le cas!!!) J'ai tout ,absolument tout gardé (annonce, texto, mail, photos,ordre de chargement du transporteur, trace du virement bancaire...)
Avec sa bon je peux effectivement en revendiquer la propriété   mais aux yeux de la lois???
Il faut que je pose la question a un avocat spécialisé en droit automobile.

Tien nous au jus

Bonjour,
Je suis un nouveau membre et peux peut être apporter mon aide sur la question de savoir comment prouver la propriété d'un Poncin ou véhicules similaires :
Si le véhicule est immatriculé, la carte grise est suffisante, bien qu'elle ne soit pas un titre de propriété mais simplement un document fiscal (eh oui !) permettant au véhicule immatriculé de rouler sur la voie publique.
Mais, s'il n'y a pas de contestation sur la propriété, c'est suffisant pour circuler "en règle" et être supposé en être le propriétaire.
S'il y a contestation, ou si le véhicule n'est pas immatriculé, on se référé à l'article 2276 du code civil qui dispose "qu'en fait de meubles possession vaut titre", ce qui signifie que le possesseur d'un meuble, par exemple un Poncin, est réputé en être le propriétaire.
Dans ce cas, toute réclamation sur la propriété par un tiers devra être fondée sur des documents, notamment une facture d'achat.
Donc, chaque fois que vous achetez un meuble, demandez une facture établie à votre nom par le vendeur.
Bien Poncinement vôtre.

Oui , mais pas facile à réaliser avec un particulier.
Un pro c'est plus simple, facture et on en parle plus.